Glyphosate

Transparence sur la sécurité et l’utilisation des herbicides à base de glyphosate en Europe

Menu
Rechercher

Mention légale

Note: Pour votre commodité, nous avons fourni une traduction de cette page. Cette traduction est à titre informatif seulement, et la version définitive de cette page est la version anglaise.

Le Portail d’information sur le glyphosate est une initiative du Groupe de travail européen sur le glyphosate (Glyphosate Task Force ou GTF), un consortium de sociétés ayant conjugué leurs ressources et leurs efforts afin de renouveler l’enregistrement européen du glyphosate par une soumission conjointe. Ce consortium ne doit pas être considéré comme une entité juridique.

Les sociétés suivantes sont des membres confirmés du GTF:

ADAMA Agan Ltd., Agria S.A., Albaugh UK Limited, Arysta Lifesciences SAS, Barclay Chemicals (Manufacturing) Ltd., Brokden SL, BROS Spółka z ograniczoną odpowiedzialnością spółka komandytowa, Cheminova A/S, Ciech Sarzyna S.A., Coromandel International Ltd, EXCEL CROP CARE(Europe) NV, Helm AG, Industrias Afrasa S.A., Monsanto Europe S.A./N.V., Nufarm GmbH & Co KG, Rotam Agrochemical Europe Limited,  Sapec Agro S.A., Sinon Corporation, Société Financière de Pontarlier, Syngenta Limited, United Phosphorus Ltd, Wynca UK Limited.

Informations fournies conformément à la Sec. 5 Loi allemande sur les télémédias (TMG):

Genius GmbH
Berliner Allee 49
64295 Darmstadt

Représenté par:

Dr. Klaus Minol (représentant autorisé, Genius GmbH)

Contact:

Téléphone: 06151 - 6272300
Téléfax: 06151 - 6272301
Email: info@genius.de

Enregistrer l'entrée:
Entrée dans le Handelsregister.
Tribunal d'enregistrement: Amtsgericht Darmstadt
Numéro d'inscription: HRB 7040

T.V.A:
Numéro d'identification TVA selon la Sec. 27 une loi allemande sur la taxe sur la valeur ajoutée:
DE193933799

Responsable du contenu acc. à Sec. 55, par. 2 Accord fédéral allemand de radiodiffusion (RstV):

Dr. Klaus Minol
Genius GmbH
Berliner Allee 49
64295 Darmstadt

Règlement des différends

Nous ne prenons pas part aux résolutions de conflits en ligne dans les conseils d'arbitrage des consommateurs.

Responsabilité pour le contenu
En tant que fournisseurs de services, nous sommes responsables du contenu de ces sites Web conformément à la Sec. 7, paragraphe 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG). Cependant, selon Sec. 8 à 10 Telemedia Act (TMG) allemand, les fournisseurs de services ne sont pas obligés de surveiller en permanence les informations soumises ou stockées ou de rechercher des preuves qui indiquent des activités illégales.

Les obligations légales de supprimer des informations ou de bloquer l'utilisation des informations restent incontestées. Dans ce cas, la responsabilité est seulement possible au moment de la connaissance d'une violation spécifique de la loi. Les contenus illégaux seront supprimés immédiatement au moment où nous en aurons connaissance.

Responsabilité pour les liens

Notre offre comprend des liens vers des sites tiers externes. Nous n'avons aucune influence sur le contenu de ces sites, nous ne pouvons donc pas garantir ces contenus. Les fournisseurs ou les administrateurs de sites Web liés sont toujours responsables de leurs propres contenus.
Les sites Web liés ont été vérifiés pour d'éventuelles violations de la loi au moment de l'établissement du lien. Le contenu illégal n'a pas été détecté au moment de la liaison. Un contrôle permanent du contenu des sites Web liés ne peut être imposé sans indications raisonnables qu'il y a eu violation de la loi. Les liens illégaux seront supprimés immédiatement au moment où nous en aurons connaissance.

Droits d'auteur

Les contenus et compilations publiés sur ces sites par les fournisseurs sont soumis aux lois allemandes sur les droits d'auteur. La reproduction, l'édition, la distribution ainsi que l'utilisation de toute sorte en dehors de la portée de la loi sur les droits d'auteur nécessitent une autorisation écrite de l'auteur ou de l'auteur. Les téléchargements et les copies de ces sites Web sont autorisés pour un usage privé uniquement.

L'utilisation commerciale de nos contenus sans l'autorisation de l'auteur est interdite.

Les lois de copyright des tiers sont respectées tant que le contenu de ces sites ne provient pas du fournisseur. Les contributions de tiers sur ce site sont indiquées comme telles. Cependant, si vous remarquez des violations de la loi sur les droits d'auteur, veuillez nous en informer. Ces contenus seront supprimés immédiatement.

Last update: 24 Mai 2018